Déposée le 17 décembre 1982 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIPAR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MURAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIPAR domicilié(e) Rue du Gévaudan - 48000 - MENDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 011 392 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 232, Avenue du Prado - 13295 - MARSEILLE CEDEX 08 - France.
La marque MURAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1222152.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SIPAR, Société à responsabilité limitée - Rue du Gévaudan - 48000 - MENDE - France - SIREN 334011392
CABINET BEAU DE LOMENIE - 232, Avenue du Prado - 13295 - MARSEILLE CEDEX 08 - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-18
Renouvellement sans limitation n°2012400 - Publication au BOPI 1993-41
Renouvellement sans limitation le 21 juin 2002 n°2223194 - Publication au BOPI 2002-06-21
Inscription - Changement de dénomination n°14794 - Publication au BOPI
Inscription le 15 février 2001 - Transmission totale de propriété n°315574 - Publication au BOPI 2001-02-15
Inscription le 21 novembre 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°178804 - Publication au BOPI 1994-11-21
Inscription le 15 février 2001 - Transmission totale de propriété n°315573 - Publication au BOPI 2001-02-15
Renouvellement sans limitation le 27 novembre 2012 n°2514960 - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2012-11-27
Inscription le 21 mai 2018 - Transmission totale de propriété n°724543 - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-05-21
Articles en tous métaux, métaux ou métaux doublés pour la bijouterie, orfèvrerie, petite orfèvrerie, joaillerie, petite joaillerie, horlogerie, optique et généralement tous objets de fabrication se rattachant aux industries ci-dessus.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
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